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Le blog du voyage by Chapka

Retour en France : se ré-affilier à la sécurité sociale

Après une ou plusieurs années à l’étranger, vous décidez qu’il est temps de rentrer en France. Après les retrouvailles avec vos proches, il est temps de penser aux choses sérieuses : la ré-affiliation à la sécurité sociale…

Et oui, lorsque vous partez pour plus d’un an dans un pays étranger, vous n’êtes plus affilié à la sécurité sociale, ce qui veut dire que vous n’avez plus de droit, même si votre numéro de sécurité sociale ne change pas.

Il faut donc tout reprendre à 0 lorsque vous rentrez. Pas de panique, nous avons déchiffré pour vous toutes les démarches et les cas de figure possibles.

Voici un petit topo de ce qui vous attend.


Quels sont les cas de figure ? Checklist


CAS NUMERO 1 : Vous revenez du bout du monde

Si vous revenez d’un pays qui ne se situe pas dans l’Espace Economique Européen, vous ne bénéficiez plus de droit à la sécurité sociale.

Vous trouvez du travail tout de suite

Vous êtes affilié à l’assurance maladie française. Votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie ouvrira vos droits à partir de la fin de votre premier mois de travail, à condition d’avoir travaillé minimum 60 heures. Dans ce cas, vous n’aurez aucune couverture pendant 30 jours.

  • SI: Vous avez travaillé dans un pays non lié à la France par une convention de sécurité sociale mais que vous avez adhéré à la CFE (Caisse des Français à l’Etranger), vous serez toujours affilié à la sécurité sociale.

Vous ne retrouvez pas un travail tout de suite

  • SOIT : Vous avez cotisé à la CFE pendant votre expatriation. Dans ce cas, vous pouvez toujours bénéficier des prestations de la CFE pendant 3 mois, à condition de vous inscrire très rapidement au Pôle Emploi et de fournir une attestation d’inscription. Il faudra donc envoyer les feuilles de soins à la CFE pendant ces trois mois.
  • SOIT: Vous n’avez pas cotisé à la CFE mais vous avez des droits gelés à Pôle Emploi du fait d’anciennes périodes de travail ou de votre adhésion à l’assurance expatriés de Pôle Emploi services (assurance à laquelle vous pouvez adhérer pendant votre expatriation qui vous permet de bénéficier d’allocations si vous êtes licencié à l’étranger). Vos allocations vous ouvrent des droits à l’assurance maladie.
  • SOIT: Vous n’avez pas de couverture sociale

Demandez à votre CPAM la PUMa (la protection universelle maladie). Dans ce cas-là, il y aura un délai de carence de trois mois et vous devrez notamment justifier d’une résidence stable pendant trois mois en France.

CAS NUMERO 2 : Vous revenez d’un pays européen

En tant qu’expatrié dans l’Espace Economique Européen ou en Suisse, vous bénéficiez d’un statut, vous releviez donc de la sécurité sociale de votre pays d’installation.

Il y a plusieurs cas de figure pour votre retour en France.

Vous retrouvez du travail tout de suite (lucky you !)

Vous bénéficiez de l’assurance maladie française car votre employeur vous affilie dès votre embauche.

Vous ne retrouvez pas de travail tout de suite

  • SOIT: Vous percevez des allocations de chômage de votre ancien pays d’installation. Vos droits sont transférables en France pendant 3 mois. Vous pouvez bénéficier de l’assurance maladie si vous présentez votre carte européenne d’assurance maladie.
  • SOIT: Vous ne percevez pas d’allocations chômage de votre ancien pays d’installation mais celui-ci maintient vos droits à l’assurance maladie auprès de son régime (il faut vérifier auprès de votre ancien pays d’installation). Dans ce cas, vous pouvez bénéficier de l’assurance maladie sur présentation de votre carte européenne d’assurance maladie.
  • SOIT: Vous ne percevez pas de chômage dans votre ancien pays d’installation et n’avez pas de maintien de vos droits à l’assurance maladie auprès de son régime. Vous pouvez bénéficier de la PUMa (Protection Universelle Maladie) (voir explications ci-dessous). Dans ce cas, un délai de carence de trois mois s’applique.

Qu’est-ce que la PUMa?  valise médicale


Depuis le 1er janvier 2016, la CMU (couverture universelle maladie) a été remplacée par la PUMa (Protection Universelle Maladie). Dorénavant, cette dernière assure aux personnes qui exercent une activité professionnelle en France ou qui résident en France de façon stable et régulière (plus de trois mois), la prise en charge des frais de santé en cas de maladie ou de maternité, à titre personnel et de manière continue tout au long de la vie.

Les conditions pour adhérer

Pour adhérer à la protection universelle maladie, il va falloir remplir un formulaire et justifier des pièces suivantes :

  • Un livret de famille, une pièce d’identité ou un passeport pour l’obtention de votre numéro d’immatriculation si vous ne le connaissez pas ou si vous n’en possédez pas et pour prouver votre identité.
  • Toute pièce justifiant que vous résidez en France depuis plus de trois mois. Par exemple : bail ou contrat de location, quittances de loyer, factures d’énergie ou de téléphone successives. Si vous êtes hébergé par un particulier : une attestation sur l’honneur rédigée par cette personne précisant la date depuis laquelle vous êtes hébergé, accompagné de quittances de loyer ou de factures d’énergie et de téléphone.
  • Votre relevé d’identité bancaire.

A savoir : les bénéficiaires de certaines prestations sociales, les personnes inscrites dans un établissement scolaire ou les personnes ayant effectué un VIE (Volontariat International en Entreprise) seront exonérées du délai de trois mois de résidence en France. Pour plus de renseignements, veuillez consulter ce site.

Quoi qu’il arrive, vous aurez donc une carence de trois mois avant de pouvoir bénéficier d’une couverture maladie.


Etre couvert dès le retour en France globe


Comme indiqué plus haut, si vous bénéficiez de la PUMa, vous allez devoir attendre minimum trois mois pour être couvert. C’est pourquoi Chapka Assurances a créé le Cap Tempo France afin d’être couvert dès votre retour en France.

Que couvre le contrat ?

Le Cap Tempo France vous couvrira pour les conséquences d’un accident, d’une maladie et des soins d’urgence. La consultation chez un généraliste sera couverte par exemple à hauteur de 35 € et les frais de séjour et honoraires en milieu hospitalier sont pris en charge à 100% des frais réels.

Cependant, notez que le contrat ne vous couvrira pas pour la médecine de confort (par exemple : la contraception, les visites de routine ou un simple rhume) ni les pathologies déjà existantes.

Quand et comment souscrit-on ?

L’idéal est de souscrire avant votre retour en France. Ainsi, vous serez couvert dès que vous poserez un pied sur le sol français ! 😉 En revanche, si vous attendez votre retour en France pour souscrire, un délai de carence de 7 jours s’applique.

La souscription au Cap Tempo France se fait en ligne en quelques clics.

Qui peut souscrire ?

Les expatriés, les voyageurs en WHV, les aventuriers partis en tour du monde et de retour en France peuvent souscrire à ce contrat pour une durée de 3 mois minimum, s’ils n’ont plus de couverture santé en France.

Quelles sont les conditions de souscription ?

Vous pouvez souscrire au contrat Cap Tempo France que si vous vous êtes engagé à faire toutes les démarches nécessaires pour vous réinscrire à la sécurité sociale française ! En cas de sinistre, un numéro de sécurité sociale vous sera demandé ou une preuve de votre inscription (comme par exemple une lettre de la sécurité sociale).

Pour plus d’informations sur le Cap Tempo France, retrouvez-le sur notre site.

4 commentaires

vives servera michel
vives servera michel

10 janvier 2017

bonjour mon epouse et moi meme sommes retraités nous vivons en Espagne depuis 2 ans ,nous avons pris la décision de rentrer en France , qu'elles sont les démarches à faire pour béneficier de la securité sociale ? merci.

Répondre
Margot

11 janvier 2017

Bonjour !

A priori il faudrait vous inscrire à la PUMA mais attention au 3 mois de carence... Nous vous conseillons d'appeler directement la sécurité sociale pour votre cas de figure, vous aurez les réponses précises à vos questions. D'ailleurs n'hésitez pas à nous mettre un commentaire en nous expliquant ce qu'ils vous ont dit, nous serons ravis de l'ajouter à notre article.
Bien à vous,

L'équipe de Chapka Assurances

Dikencik Brigitte
Dikencik Brigitte

27 janvier 2017

je vis en Turquie depuis 35 ans et n`y ai exercé aucune profession ,j`avais auparavant travaillé environ 5 ans a la trésorerie générale en France .Mon époux était fermier eleveur (ferme familliale) travaillant a son propre compte,il a cotisé lui-meme pour sa sécurité sociale qui me couvre également en Turquie .De part notre mariage il a pu obtenir la nationalité française.İl est a présent retraité depuis quelques années .Nous avons un fils marié depuis un an qui vit et travaille a Lyon dans la restauration et pour nous rapprocher de lui nous sommes désireux de venir nous installer en France .J`ai recherché quelles étaient les diverses démarches a faire pour cela .Je sais que la France et la Turquie ont un accord concernants les sécurités sociales des ressortissants des deux cotés .Pouvez-vous me faire savoir si mon époux et moi-meme au vu de notre condition sociale pouvons bénéficier de la sécurité sociale en France ,et ce qu`il convient de faire comme démarches

Cordiales salutations
Brigitte Dikencik

Répondre
Margot

30 janvier 2017

Bonjour Brigitte,

Nous vous remercions pour ce message. Nous pensons qu'il serait préférable d'appeler directement la sécurité sociale pour avoir des informations précises sur votre cas. Vous pouvez nous tenir au courant également comme ça nous aurons les infos :)
A bientôt
L'équipe de Chapka Assurances

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